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Bienvenue à Roulans
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.Le Bruit
Article mis en ligne le 25 février 2012
dernière modification le 17 mars 2012

par Eric
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Bricolage, jardinage
Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et de leurs abords, doivent prendre toutes précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par les bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, instruments, appareils diffusant de la musique, machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore tels que tondeuse à gazon, motoculteur, raboteuse, scie mécanique etc. ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :
les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h et de 14 h 30 à 19 h
les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h
les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h

 

 
Nuisances sonores
La réglementation sur les bruits de voisinage repose sur 3 articles :
Tout bruit gênant, causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution, est interdit de jour comme de nuit ;
Sur les lieux publics extérieurs, les voies publiques ou accessibles au public, sont interdits les bruits gênants par leur intensité, leur durée ou leur caractère répétitif, quelle qu’en soit leur provenance. Une tolérance est accordée pour le 1er janvier, la fête de la musique, la fête nationale et la fête annuelle de la commune ;
Les propriétaires d’animaux sont tenus de prendre les mesures propres à préserver la tranquillité du voisinage, de jour comme de nuit. Les propriétaires de chiens doivent éviter que ceux-ci aboient de manière intempestive.


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