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Bienvenue à Roulans
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Automobile
Article mis en ligne le 10 octobre 2010

par Eric
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AUTOMOBILE

 
Jusqu’à la réception de la suivante : attestation d’assurance, carnet d’entretien.
1 an : vignette.
2 ans : facture d’achat véhicule, quittances d’assurance. En cas de vente : courrier avec l’assureur.
4 ans : souches amendes munies de timbres, avis de paiement amende.
10 ans : contrat crédit-bail ou leasing, avis d’échéance, de paiement automatique, carnet d’entretien, factures d’entretien, quittances de location de garage.

30 ans : double du certificat de vente et références du paiement en cas d’achat à un particulier, contrat d’assurance, dossier de règlement d’un accident ; avec un artisan : factures d’entretien, quittances de location de garage.


 



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