Bandeau
Bienvenue à Roulans
Slogan du site

Le site officiel de la commune de Roulans, vous trouverez sur ce site toutes les informations sur la vie communale, les loisirs, les activités des associations.

Documents Personnels
Article mis en ligne le 10 octobre 2010

par Eric
Imprimer logo imprimer

DOCUMENTS PERSONNELS

 

2 ans (après l’échéance du contrat ou le règlement de la succession) : contrat, quittances, correspondance, questionnaire médical de l’assurance-vie (si ni omission ni fausse déclaration).


3 ans : carte d’électeur.
4 ans : dossier " assurances " si les primes sont déductibles des revenus.
5 ans : relevés de Sécurité sociale, cotisations à l’Urssaf.
10 ans : carte d’identité, passeport.

Toute la vie : livret de famille, livret militaire, carte de service national, état signalétique des services, titres et distinctions honorifiques, diplômes scolaires et universitaires, contrat de mariage, jugement de divorce ou de séparation de corps, acte de reconnaissance d’enfant naturel, carnet de santé, certificats de vaccination, notification de pension d’invalidité.



puce Plan du site puce Contact puce Espace rédacteurs puce



2008-2017 © Bienvenue à Roulans - Tous droits réservés
Site réalisé sous SPIP
avec le squelette ESCAL-V3
Version : 3.79.30