Bandeau
Bienvenue à Roulans
Slogan du site

Le site officiel de la commune de Roulans, vous trouverez sur ce site toutes les informations sur la vie communale, les loisirs, les activités des associations.

Combien de temps garder ses papiers ?
Les articles de cette rubrique

0 | 5

FINANCES Jusqu’à la fin du mois suivant leur émission : mandats (encaissement). Après leur émission, 2 mois : chèques postaux (encaissement) ; 1 an (...)
Lire l'article ...
Article mis en ligne le 10 octobre 2010
par Eric
ENFANTS 2 ans : certificats de scolarité, récépissés d’assurances, double de la déclaration d’accident. 4 à 7 ans : livrets de bulletins scolaires, (...)
Lire l'article ...
Article mis en ligne le 10 octobre 2010
par Eric
EMPLOYEUR Le Code du commerce impose la conservation pendant : 10 ans : livre-journal, livre des inventaires (ainsi que les livres et (...)
Lire l'article ...
Article mis en ligne le 10 octobre 2010
par Eric
DOCUMENTS PERSONNELS 2 ans (après l’échéance du contrat ou le règlement de la succession) : contrat, quittances, correspondance, questionnaire (...)
Lire l'article ...
Article mis en ligne le 10 octobre 2010
par Eric
AUTOMOBILE Jusqu’à la réception de la suivante : attestation d’assurance, carnet d’entretien. 1 an : vignette. 2 ans : facture d’achat véhicule, (...)
Lire l'article ...
Article mis en ligne le 10 octobre 2010
par Eric

0 | 5



puce Plan du site puce Contact puce Espace rédacteurs puce



2009-2023 © Bienvenue à Roulans - Tous droits réservés
Site réalisé sous SPIP
avec le squelette ESCAL-V3
Version : 3.79.30